Déposée le 5 août 1994 par PERRUEZ YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXE SEJOURS SCOLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est PERRUEZ YVES, domicilié(e) 20 rue Chanzy, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES PERRUEZ - France.
La marque AXE SEJOURS SCOLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXE SEJOURS SCOLAIRES est expirée depuis le 5 août 2004.
PERRUEZ YVES a également déposé les autres marques suivantes : CLUB LANGAGE LOISIRS
PERRUEZ YVES - 20 rue Chanzy, 75011 PARIS - France
YVES PERRUEZ - France
Inscription le 7 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296609 - Publication au BOPI 2000-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Conception et organisation de séjours linguistiques et/ou scolaires en France et à l'étranger pour enfants et adultes Conception de méthodes pédagogiques et enseignements des langues en France et à l'étranger Edition de tous les supports nécessaires à l'enseignements des langues Conception et organisation de voyages
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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